Les délibérations

Retrouvez sur cette page les délibérations du comité syndical du 28 juin 2023

Voir les délibérations

Découvrir

Administration générale, conventions et marchés publics

 

1. Approbation du Procès-verbal du Comité Syndical du 16 février 2023 (collège Eau potable, eau industrielle, affaires générales)
2. Avenant n°6 à la convention de mise à disposition du réseau de canalisations d’eau potable situé en zone industrielle portuaire et avenant n°2 à la convention relative à la desserte en eau industrielle des industrues ou installations implantées en zone portuaire, conclies avec le Grand Port Maritime de Dunkerque
3. Avenant n°1 à la convention du groupement de commandes portant sur la passation et l’éxécution du marché de mise à jour du diagnostic territorial multi-pressions (DTMP) sur le perimètre de l’AAC Nord Audomarois
4. Avenant n°3 au marché de travaux d’aménagement paysager et génie écologique du bassin de Langlebert
5. Action de promotion de l’eau potable comme eau de boisson- convention de partenariat avec l’association Dunkerque Malo Basket Club pour l’organisation de l’Open Plus Superleague- versement d’une subvention
6. Conclusion d’une convention d’occupation précaire des parcelles B 828; 829;830 et 836 sur la commune de MERCKEGHEM avec M. Jules MONSTERLEET
7. Conclusion d’une convention d’occupation précaire des parcelles A 637 sur la commune de BOLLEZEELE et B 451;454;820 et 821 sur la commune de MERCKEGHEM avec l’EARL RAPHAEL COOCHE
8. Conclusion d’une convention d’occupation précaire de la parcelle B819 sur la commune de MERCKEGHEM avec M.Paul STEVENOOT
9. Conclusion d’une convention d’occupation précaire des parcelles A 20 et 642 sur la commune de BOLLEZEELE avec Mme Laurence HOLLAND et M. Francis BEELE
18. Participation du SED à la conférence mondiale de l’eau

 


FINANCES

 

10. Approbation du Compte de Gestion du Comptable public pour l’exercice 2022 relatif au budget principal
11. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2022 relatif au budget annexe « eau potable et eau industrielle »
12. Approbation du compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2022 relatif au budget rattaché « exploitation de l’assainissement collectif et non collectif »
13. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 relatif au budget principal
14. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 relatif au budget annexe « eau potable et eau industrielle »
15. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 relatif au budget rattaché « exploitation de l’assainissement collectif et non collectif »
16. Affectation du résultat de l’exercice 2022 – budget annexe « Eau potable et eau industrielle »
17. Affectation du résultat de l’exercice 2022- budget rattaché « exploitation de l’assainissement collectif et non collective »
19. Présentation du programme concerté pour l’eau 2023 avec l’agence de l’eau artois picardie-demandes de subventions

RESSOURCES HUMAINES 

20. Participation à la protection sociale complémentaire au bénéfice des agents du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois
21. Mise en place du télétravail dans les services du Syndicat de l’Eau du Dunkerquois
22. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
13. Approbation du compte administratif pour l’exercice 2022 relatif au budget principal